Marque expirée - Marque en non vigueur

Services aux Acteurs de Mobilité – SAM
CLAUDE VILAREL Agissant pour le compte de la société “ Services aux Acteurs de Mobilité – SAM ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3560953
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/03/2018
Services aux Acteurs de Mobilité – SAM de CLAUDE VILAREL

Présentation de la marque Services aux Acteurs de Mobilité – SAM

Déposée le 6 mars 2008 par CLAUDE VILAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Services aux Acteurs de Mobilité – SAM »

Le déposant est CLAUDE VILAREL Agissant pour le compte de la société “ Services aux Acteurs de Mobilité – SAM ” en cours de formation domicilié(e) 63 Bd du Félibrige,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE VILAREL domicilié(e) 63 Bd du Félibrige,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Services aux Acteurs de Mobilité – SAM est expirée depuis le 6 mars 2018.

CLAUDE VILAREL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETRIE


CLAUDE VILAREL Agissant pour le compte de la société “ Services aux Acteurs de Mobilité – SAM ” en cours de formation - 63 Bd du Félibrige,13009 MARSEILLE - 13009 - France


CLAUDE VILAREL - 63 Bd du Félibrige,13009 MARSEILLE - 13009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Mise à disposition de personnel qualifié ;

Informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Etudes de marchés ; enquêtes, sondages, études d'opinion.